Mentions légales

CARRIER Géomètres Experts a ouvert le site www.carrier-geometre.com pour l’information de ses clients et prospects. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans votre consentement.
 

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Le présent site est publié par la Société CARRIER Géomètres Experts, immatriculée sous le numéro 44870415500051, dont le siège social est sis 170 Avenue Jean Morin 74800 La Roche sur Foron. La Société CARRIER Géomètres Experts est spécialisée dans le secteur de l’activité des géomètres et est représentée par Philippe CARRIER, en sa qualité de Dirigeant et ses 2 associés Nicolas CORNIER et Émilie BLANC.
 
Le capital Social de la société est de 427.000 €
N° SIREN : 448704155
Numéro de téléphone : +33 (0)4 50 03 01 00
 
 
Le Directeur de la publication est : Philippe CARRIER
 
 
Le développement et Web Design du site est réalisé par :
Mickael Bruneaux – mickael@mbruneaux.fr – www.mbruneaux.fr
 

HÉBERGEUR

L’hébergeur du site est OVH, SAS au capital de 10 000 000 € immatriculée au RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419.
Dont le Siège social est sis : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
 
Pour plus d’informations vous pouvez contacter le service de la rédaction : 
 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
L’ensemble des éléments figurant sur le site, notamment les dénominations ou appellations, les logos, les images, les marques, la charte graphique, icônes, textes, slogans, le nom des produits et des services est la propriété exclusive de CARRIER Géomètres Experts.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de CARRIER Géomètres Experts, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.
 
Crédits photos : LTV Prod.
 

DROITS RELATIFS AUX DONNÉES PERSONNELLES

CARRIER Géomètres Experts s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier  la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au règlement général européen (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Les utilisateurs disposent, sur leurs données, des droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité en utilisant l’adresse info@carrier-géomètre.com
CARRIER Géomètres Experts a mis en place une politique de protection des données personnelles afin de préciser ses engagements ainsi que le droit des personnes concernées. Ces informations sont consultables ici.
 

LIENS HYPERTEXTE

Toute mise en place d’un lien hypertexte permettant l’accès au site de CARRIER Géomètres Experts doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la société CARRIER Géomètres Experts, qui se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment. Seuls sont autorisés les liens hypertextes renvoyant à la page d’accueil du site CARRIER Géomètres Experts.
Vous devez en conséquence prendre contact via le formulaire contact du présent site ou via l’adresse info@carrier-geometre.com .
 

DROIT APPLICABLE

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Nous utilisons des cookies pour nous permettre de mieux comprendre comment le site est utilisé. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez cette politique.